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Stratégies Nationale et Plans Autisme

DIA – Délégation interministérielle à la stratégie nationale pour les troubles du neurodéveloppement : Autisme, Dys, TDAH, TDI. Stratégie nationale 2023-2027 pour les troubles du neurodéveloppement : autisme, DYS, TDAH, TDI, garantir aux personnes des accompagnements de qualité et le respect de leurs choix. Dossier de presse. Paris : Délégation interministérielle à la stratégie nationale pour les troubles du neurodéveloppement : Autisme, Dys, TDAH, TDI, 2023. 36 p.

CLUZEL Sophie, COMPAGNON Claire. Stratégie Nationale pour l’autisme 2018-2022: changeons la donne. Paris: Secrétariat d’Etat auprès des personnes handicapées, 2017. 125 p.

COMPAGNON Claire, PETREAULT Gilles, CORLAY Delphine. Évaluation du 3ème plan autisme dans la perspective de l’élaboration d’un 4ème plan. Paris : IGAS, 2017

3ème plan autisme 2013-2017. Ministère des affaires sociales et de la santé.

LETARD Valérie. Évaluation de l’impact du Plan Autisme 2008-2010 : comprendre les difficultés de sa mise en œuvre pour mieux en relancer la dynamique. Rapport à Madame Roselyne Bachelot, Ministre des Solidarités et de la cohésion sociale. Décembre 2011. 94 p.

Plan autisme 2008-2010 : Construire une nouvelle étape de la politique des troubles envahissants du développement et en particulier de l’autisme. Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité.

Plan autisme 2005-2006 : Nouveau regard, nouvelle impulsion / dossier de presse (disponible sur le site Autisme France). Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité.

Recommandations

Travaux de la Haute Autorité de Santé

Depuis 2005, la HAS s’est engagée et travaille activement sur le sujet de l’autisme en mettant à disposition des professionnels de santé différents travaux pour les aider dans leurs pratiques au quotidien : du repérage au diagnostic à la mise en œuvre des interventions éducatives et thérapeutiques de l’enfance à l’âge adulte.

Accéder à l’ensemble des recommandations publiées par la HAS en cliquant ici.

Dans le détail:

HAS.  Recommandation de bonne pratique Trouble du spectre de l’autisme – Signes d’alerte, repérage, diagnostic et évaluation chez l’enfant et l’adolescent. Paris: HAS, février 2018. 45 p.

HAS. Trouble du spectre de l’autisme : interventions et parcours de vie de l’adulte.  Paris: HAS, décembre 2017. 68 p.

ANESM, HAS. Recommandations de bonnes pratiques professionnelles. Autisme et autres troubles envahissants du développement : interventions éducatives et thérapeutiques coordonnées chez l’enfant et l’adolescent. Saint-Denis : ANESM, mars 2012. 60 p.

Haute autorité de santé (HAS). Autisme et autres troubles envahissants du développement : diagnostic et évaluation chez l’adulte – Recommandations. Paris : HAS, 2011. 23 p.

ANESM. Recommandations de bonnes pratiques professionnelles. Pour un accompagnement de qualité des personnes avec autisme ou autres troubles envahissants du développement. Saint-Denis : ANESM, janvier 2010. 58 p.

Haute Autorité de Santé. Autisme et autres troubles envahissants du développement – Etat des connaissances. Saint-Denis : HAS, 2010.

Haute Autorité de Santé (HAS), Fédération Française de Psychiatrie (FFP). Dépistage et diagnostic de l’autisme. Recommandations sur le dépistage et le diagnostic de l’autisme infantile et des autres troubles envahissants du développement (TED) – recommandations pour les équipes spécialisées. Paris : DGAS, DGS, décembre 2008.

Haute Autorité de Santé (HAS), Fédération Française de Psychiatrie (FFP). Dépistage et diagnostic de l’autisme. Recommandations sur le dépistage et le diagnostic de l’autisme infantile et des autres troubles envahissants du développement pour les professionnels de première ligne. Paris : DGAS, DGS, décembre 2008.

Amaria Baghdadli. Recommandations pour la pratique professionnelle du diagnostic de l’autisme. Paris : HAS, juin 2005.

Législation

Textes spécifiques aux Troubles du Spectre Autistique

Instruction interministérielle N°DGCS/SD3B/DGOS/DGS/CNSA/2019/44 du 25 février 2019 relative à la mise en œuvre de la stratégie nationale pour l’autisme au sein des troubles du neuro-développement 2018-2022
CIRCULAIRE N° SG/2018/256 du 22 novembre 2018 relative à la mise en place des plateformes d’orientation et de coordination dans le cadre du parcours de bilan et d’intervention précoce pour les enfants avec des troubles du neurodéveloppement
Instruction interministérielle N° DGCS/3B/DGESCO/2018/192 du 1er août 2018 relative à la création des unités d’enseignement élémentaire autisme (UEAA)
Décret n° 2017-815 du 5 mai 2017 relatif aux conditions techniques minimales d’organisation et de fonctionnement des centres de ressources autisme.
Instruction interministérielle N° DGCS/SD3B/DGESCO/CNSA/2016/192 du 10 juin 2016 relative  à  la  modification  du  cahier  des  charges  national  des  unités  d’enseignement  en  maternelle prévues par le 3ème plan autisme (2013-2017).
Instruction n°DGCS/SD3B/CNSA/2015/369 du 18 décembre 2015 relative à l’évolution de l’offre médico-sociale accueillant et accompagnant des personnes avec troubles du spectre de l’autisme.
Instruction n°DGCS/SD3B/DGOS/SDR4/CNSA/2014/221 du 17 juillet 2014 relative au cadre national de repérage, de diagnostic et d’interventions précoces pour les enfants avec autisme ou autres troubles envahissants du développement prévu par le plan autisme (2013-2017).
Instruction n°DGS/MC4/2014/163 du 20 mai 2014 prise par la ministre des affaires sociales et de la santé, relative à la mise en oeuvre de la mesure n° 34 du plan autisme 2013/2017.
Instruction interministérielle n°DGCS/SD3B/DGOS/SDR4/DGESCO/CNSA/2014/52 du 13 février 2014 relative à la mise en œuvre des plans régionaux d’action, des créations de places et des unités d’enseignement prévus par le 3ème plan autisme (2013-2017).
Circulaire n°DGCS/SD3B/DGOS/DGS/DSS/CNSA/2013/336 du 30 août 2013 relative à la mise en œuvre du plan autisme 2013-2017.
Circulaire interministerielle DGS/MC4/DGCS/DGOS/CNSA n°2011-146 du 15 avril 2011 relative à la diffusion régionale du corpus commun de connaissances sur l’autisme et les troubles envahissants du développement (TED) par la mise en œuvre de la formation de formateurs prévue à la mesure 5 du plan autisme 2008-2010.
Circulaire interministérielle n°DGCS/DGOS/DGS/CNSAl2010/292 du 27 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre régionale du plan autisme 2008-2010.
Circulaire n°DGAS/3C/2010/05 du 5 janvier 2010 relative à la mise en œuvre de la mesure 29 du plan autisme 2008-2010 « Promouvoir une expérimentation encadrée et évaluée de nouveaux modèles d’accompagnement».
Circulaire n°DGAS/DGS/DHOS/2008/309 du 8 octobre 2008 : relative au plan autisme 2008-2010, diffusion et mise en œuvre.
Circulaire DGAS/DGS/DHOS/3C/2005/124 du 8 mars 2005 : Relative à la politique de prise en charge des personnes atteintes d’autisme et de troubles envahissants du développement (TED).
Loi n° 96-1076 du 11 décembre 1996 modifiant la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales et tendant à assurer une prise en charge adaptée de l’autisme.
Circulaire n°95-12 du 27 avril 1995 : Prise en charge des enfants, adolescents et adultes autistes.